Marque expirée - Marque en non vigueur

CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER
CODIAC SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629340
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER

Déposée le 6 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée domicilié(e) 20, rue du Général DROUOT,59333 TOURCOING (dossier no 2314219) - 59333 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 625 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2314219) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER est expirée depuis le 6 juin 2016.

CODIACSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BIFILTER , PARFUMAIR , CG CODIACGAZ , AIRIANE , CODIANE


CODIAC SAS Société par actions simplifiée - 20, rue du Général DROUOT,59333 TOURCOING (dossier no 2314219) - 59333 - France - SIREN 382625929


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2314219) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314219 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267043 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367132 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 10 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630975 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détruire les acariens; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Produits pour la destruction des acariens.Accessoires pour aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et désinfectants; ustensiles (flexibles, embouts, tubes) pour aspirateurs.Appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; filtres pour hottes aspirantes.Sacs (enveloppes, pochettes) en papier, carton ou matière plastique Tuyaux flexiles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué; brosses; matériel de nettoyage; filtres

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.